Réglementation applicable en air ambiant - ATMO Poitou-Charentes : qualité de l’air

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Réglementation applicable en air ambiant

Seuils pour le benzo[a]pyrène

Texte de référence :	Décret 2010-1250 du 21 octobre 2010
Valeur cible	À compter du 31/12/12 : Moyenne annuelle = 1 ng/m³

Définitions

Valeur cible : niveau à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné, et fixé afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou l’environnement dans son ensemble

NB : La période annuelle de référence est l’année civile.

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