Arrêtés préfectoraux d’alerte à la pollution atmosphérique :

• Arrêté n°2008.PC n°12 du 13 juin 2008 instituant une procédure d’alerte à la pollution atmosphérique sur l’agglomération de Poitiers et le département de la Vienne

• Arrêté n°2011/PC/n°78 du 30 décembre 2011 modifiant l’arrêté n°2008/PC/n°12 en date du 13 juin 2008 instituant une procédure d’alerte à la pollution atmosphérique sur l’agglomération de Poitiers et le département de la Vienne

• Arrêté en date du 23 juin 2008 instituant une procédure d’alerte à la pollution atmosphérique sur l’agglomération d’Angoulême et le département de la Charente

• Arrêté n°2012009-001 du 30 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 23 juin 2008 instituant une procédure d’alerte à la pollution atmosphérique sur l’agglomération d’Angoulême et le département de la Charente

• Arrêté préfectoral n°08-2131 du 9 juin 2008 instituant une procédure d’alerte à la pollution atmosphérique sur l’agglomération de la Rochelle et le département de la Charente-Maritime

• Arrêté préfectoral n°2009-0902-0021 de février 2009 instituant une procédure d’alerte à la pollution atmosphérique sur l’agglomération de Niort et le département des Deux-Sèvres

Autres arrêtés préfectoraux :

• Arrêté préfectoral n° 07-1671 du 22 mai 2007 portant création du conseil départemental de sécurité civile de Charente-Maritime

• Arrêté préfectoral n° 09-453 du 3 février 2009 modifiant l’arrêté n° 07-1671 du 22 mai 2007 portant création du conseil départemental de sécurité civile de Charente-Maritime

• Arrêté préfectoral du 05 janvier 2011 portant approbation du second PRSE de la région Poitou-Charentes