Transposant en droit français la directive 2000/76/CE, l’arrêté du 20 septembre 2002 et la circulaire du 9 octobre 2002 du Ministère chargé de l’environnement ont fixé le nouveau cadre de l’incinération, tant des déchets non dangereux (dont les déchets ménagers), que des déchets des activités de soins à risques infectieux et des déchets dangereux. D’après ces textes, l’exploitant doit mettre en place un programme de surveillance de l’impact de son installation sur l’environnement. Ce programme concerne au moins les dioxines et les métaux.
C’est dans ce cadre qu’ATMO Poitou-Charentes réalise pour le compte du Syndicat Intercommunautaire du Littoral (SIL) un suivi annuel de l’impact de l’Unité de Valorisation Énergétique (UVE) d’Échillais sur son environnement.
Ce rapport présente les résultats des campagnes de mesure de 2008 :